CGV

Le présent document définit les conditions générales de vente ou d’utilisation des logiciels appartenant à POPSI CUBE ainsi que toutes prestations informatiques ou de conseils pouvant être réalisées par les équipes de POPSI CUBE. Du simple fait de la demande d’intervention (écrit, email, téléphonique ou autres moyens) le client (personne physique ou morale) accepte les conditions générales de vente de prestations informatiques, de vente de licences de logiciels ou de conception de logiciels établis par POPSI CUBE. Ces conditions l’emportent sur les documents et la correspondance du client sauf en présence d’un contrat spécifique signé entre les parties.

 
Vente de licences de Logiciels ou Progiciels

Les logiciels sont incessibles et ne peuvent être reproduits en tout ou en partie sauf convention contraire, sans l'accord préalable et écrit de POPSI CUBE. POPSI CUBE concède au Client, le droit d’utiliser ses Progiciels sur les équipements préalablement définis par la documentation technique et pour le nombre de licences acquises. POPSI CUBE conserve en tant que titulaire des droits, la propriété intellectuelle des Progiciels et de la documentation ainsi que les prérogatives s’y rattachant.Le Client reconnaît que le Progiciel et la Documentation contiennent des informations confidentielles et des secrets de fabrique dont POPSI CUBE conserve la propriété, et s’engage en conséquence à limiter l’accès au Progiciel ainsi qu’a la Documentation aux seuls employés dont les fonctions au sein de l’entreprise en justifient la communication, sauf autorisation préalable écrite de POPSI CUBE. POPSI CUBE interdit en conséquence au Client de reproduire, d’adapter ou de commercialiser le Progiciel sans son autorisation expresse.Le Client s’interdit de décompiler, désassembler, faire décompiler, faire désassembler, outrepasser ou démanteler le système de protection intégré aux Progiciels. Il maintiendra en bon état toutes les mentions de propriété et de copyright qui seront portées sur les éléments constitutifs des Progiciels (programme et documentation).

Le Client reconnaît que, du fait de leur complexité, les programmes informatiques sont rarement exempts de tout défaut ou erreur et, qu’en conséquence, il est possible que les logiciels édités par POPSI CUBE en contiennent. La licence est conclue entre les deux parties en pleine connaissance de l’existence probable de ces défauts ou erreurs. Le Client s’engage à ne pas considérer la découverte de tels défauts comme un manquement de POPSI CUBE à ses obligations.